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Des brevets logiciels

samedi 20 septembre 2008 par Rene Paul Mages (ramix)

  Exemples de brevets logiciels





  Où trouver les brevets

Il existe au moins 4 méthodes recensées :

  • «  »EpoLine«  » la base de données de l’OEB (ou EPO en anglais), recense tous les brevets, vous devrez alors faire des recherches pour savoir s’il s’agit d’un brevet logiciel.

Esp@cenet http://ep.espacenet.com/advancedSea... autre base de données de l’OEB avec moteur de recherche simplifié et avancé.

Pour s’inscrire sur epoline : allez sur http://www.epoline.org et demandez un login (« s’inscrire pour un identifiant et un mot de passe », dans le cadre de droite). C’est gratuit et automatique.


Google patents : brevets disponibles sur le site web de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO). Accès : gratuit




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