La FFII France

De très bonnes lectures

2026-04-09T02:00:00Z

Ces lectures éclairent l'importance des enjeux de l'ensemble des luttes de la FFII France contre le brevetage du logiciel.
Il s'agit de textes essentiels (en français ou en anglais) pour vraiment prendre la mesure des menaces qui pèsent sur notre patrimoine informationnel ( ou patrimoine immatériel ).

Articles de Patrice Bertrand, de Philippe Aigrain, de Yann Moulier Boutang, de Michel Rocard, de François Pellegrini, de Pierre Jarillon, de Pieter Hintjens, de Franck Macrez, de Donald Knuth, de Richard Stallman, de Dimitris Xenos, de Benjamin Jean, de Philippe Quéau, de Joel de Rosnay, de Hanns Ullrich, de François Elie, de Bernard Lang, de Jean-Paul Smets , de Philippe Rivière, de Gregory Colpart et de l'AFUL

– Brevets logiciels : la grande imposture de la propriété intellectuelle par Patrice Bertrand

– Le temps des biens communs de Philippe Aigrain

– Le chapitre 3 de Cause Commune de Philippe Aigrain

– Le Sud, la propriété intellectuelle et le nouveau capitalisme émergent

– Préface de Michel Rocard du livre Droits des Logiciels

– Michel Rocard et les LogicielsLibres

– Analyse de la brevetabilité logicielle en Europe

– Analysis of software patentability in Europe

– Software Law by François Pellegrini

– A quoi servent les brevets par Pierre Jarillon

– Patents Considered Evil by Pieter Hintjens

– La lettre de 1994 de Donald Knuth à l'USPTO

– L'anatomie d'un brevet trivial par Richard Stallman

– The European Unified Patent Court : Assessment and Implications of the Federalisation of the Patent System in Europe

– Open Source et brevetabilité des inventions mises en œuvre par ordinateur

– Philippe Quéau : A qui appartiennent les connaissances ?

– Philippe Quéau : Le bien commun mondial et les sociétés de la connaissance

– Philippe Quéau : La planète des esprits, pour une politique du cyberespace

– Joel de Rosnay : Ce que va changer la révolution informationnelle

– The European patent with unitary effect

– Logiciel et brevetabilité "Recherche clarté désespérément"

– La lettre de François Elie à Jacques Chirac

– Enjeux de la brevetabilité du logiciel : le point de vue de Bernard Lang

– Stimuler la concurrence et l'innovation dans la société de l'information par Jean-Paul Smets

– Le piège des brevets informatiques par Philippe Rivière

– Non aux brevets logiciels par Gregory Colpart

– Position de l'AFUL sur les brevets logiciels

Des livres excellents :

– Droit des logiciels de Sébastien Canevet & François Pellegrini

– Utopie du logiciel libre de Sébastien Broca

– Du bon usage de la piraterie de Florent Latrive

– Propriété intellectuelle , géopolitique et mondialisation

– Libres savoirs , les biens communs de la connaissance d'Hervé Le Crosnier

– Hold Up planétaire de Roberto Di Cosmo

– L'avenir des idées de Lawrence Lessig

Grand Merci à Cory Doctorow

– La propriété intellectuelle

Des articles de presse remarquables et notamment :

– https://www.monde-diplomatique.fr/1...

– https://www.monde-diplomatique.fr/m...

– https://www.monde-diplomatique.fr/2...

– https://www.monde-diplomatique.fr/1...

Des pages choisies et les répertoires documentaires de notre site :

– http://www.ffii.fr/Les-brevets-logi...

– No Software Patents

– http://www.ffii.fr/brevets-logiciel...

– http://www.ffii.fr/Petition-pour-la...

– http://www.ffii.fr/Droit-d-auteur-c...

– http://www.ffii.fr/Qu-est-ce-que-le...

– http://www.ffii.fr/Dangers-des-brev...

– http://www.ffii.fr/brevets-logiciel...

– http://www.ffii.fr/Synthese-du-deba...

– http://www.ffii.fr/Le-kayak-01-01-L...

– http://www.ffii.fr/amicus/

– http://ladoc.ffii.fr

Des textes en anglais :

De vraies bibles pour l'activiste

– Information Feudalism Who Owns the Knowledge Economy ? De Peter Drahos, John Braithwaite

– Patent Failure De James Bessen, Michael J Meurer

– Activist guide to the EU

– Rene Paul Mages' favorite collected pdf

Assemblée générale 2022

Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche — 2022-10-06T23:44:00Z

Conformément à l'article 8 des statuts de l'association FFII France, les adhérents de l'association seront convoqués par courriel à l'assemblée générale ordinaire de l'association pour l'année 2022.

L'assemblée générale de l'association aura lieu le vendredi 25 novembre 2022 , de 21h00 à 22h30 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Siège de l'Association FFII France
636 Avenue Marguerite Audoux
83700 SAINT-RAPHAEL

Les membres de la FFII France pourront participer en ligne à cette AG ;
Un lien leur sera communiqué par email (vers 20H00) avant le début de l'Assemblée Générale.

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Les trois administrateurs sortants renouvellent leur candidature

Anne TRAMUT
Oliver HESSLING
Xavier ROCHE

Conformément à l'article 8.1 des statuts tout membre peut demander par vote électronique l'inscription de points supplémentaires à l'ordre du jour. Si la proposition recueille 1/4 des voix des membres, le CA ne peut refuser d'inscrire la question à l'ordre du jour lors de l'AG physique.

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2022 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du vendredi 11 novembre 2022 et sera clos à 21h00 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Xavier Roche
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France

COMPTE-RENDU-AG2021

Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche — 2021-11-09T12:31:00Z

ORDRE DU JOUR :

Election des assesseurs
Quitus (approbation de la gestion financière de l'association)
Approbation du bilan moral
Election des membres du conseil d'administration de la FFII France

PRESENTS :

Erwan HAMON
François ELIE
Rene Paul MAGES
Marie-Madeleine PIROCHE
Xavier ROCHE

Ouverture de la séance à 21h00

1 / Election des assesseurs
Il n'y avait pas de candidat déclaré durant la période de vote électronique.
Erwan HAMON et François ELIE sont élus pour l'AG 2021 ( 4 voix pour )
9 votes électroniques ont été enregistrés et 5 procurations

2/ Présentation du bilan financier et certification des comptes

3/ Présentation du bilan moral

4/ Vote sur le bilan moral
Le bilan est lu et approuvé à l'unanimité (15 voix pour )

5/ Quitus financier
Le quitus est donné à l'unanimité (15 voix pour)

6/ Election des candidats au CA
François ELIE, élu ( 1 abstention, 14 voix pour )
Georges Yoram FEDERMANN, élu ( 1 abstention, 14 voix pour )
René Paul MAGES, élu ( 15 voix pour )

Le nouveau CA élu procède à l'élection du bureau après l'assemblée générale. Le nouveau CA est ainsi composé :

René Paul MAGES, président
Erwan HAMON, secrétaire
Xavier ROCHE, trésorier
Anne TRAMUT
Bernard LANG
François ELIE
Georges FEDERMANN
Oliver HESSLING

Clôture de la séance à 22H15

Assemblee générale 2021

Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche — 2021-10-02T12:38:00Z

AG 2021 de la FFII France à Saint-Raphael le mardi 2 novembre 2021

L'assemblée générale de l'association aura lieu le mardi 2 novembre 2021 , de 21h00 à 22h30 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Siège de l'Association FFII France
636 Avenue Marguerite Audoux
83700 SAINT-RAPHAEL

Les membres de la FFII France pourront participer en ligne à cette AG ;
Un lien leur sera communiqué par email 48 heures avant le début de l'assemblée générale.

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Les trois administrateurs sortants renouvellent leur candidature :

François ELIE
Georges Yoram FEDERMANN
Rene Paul MAGES

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2021 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du mardi 19 octobre 2021 et sera clos à 21h00 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Xavier Roche
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France

La FFII France en 2021

Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche — 2021-01-24T03:05:00Z

Association sous le régime de la loi de 1901, la FFII France est le chapitre français de l'Association pour une infrastructure informationnelle libre ( FFII ), association à but non lucratif enregistrée dans divers pays européens. La FFII France a pour but la défense des droits et libertés informationnels dont principalement : les droits des auteurs et des utilisateurs de logiciels selon les textes nationaux et internationaux ; la sécurité juridique des producteurs et des utilisateurs de logiciels, notamment par la lutte contre les brevets logiciels. La FFII France est donc le porte parole de la FFII en France.

Notre flyer en ligne donne des réponses aux questions qui nous sont régulièrement posées, tandis que ces images parlent d'elles mêmes. Un répertoire documentaire est à votre disposition pour approfondir les problématiques auxquelles nous sommes confrontés ainsi qu'une page de très bonnes lectures.

Conseil d'administration :

Rene Paul Mages (Président), Erwan Hamon (Secrétaire), Xavier Roche (Trésorier),

AnneTramut, Bernard Lang, François Elie, Georges Federmann, Oliver Hessling.

Vous souhaitez nous aider ou encore avoir davantage d'informations sur la FFII France.

Evènements et Rencontres FFII France

Année 2020 :

– Notre AG 2020 le lundi 9 novembre 2020 à Saint-Raphael

– Le point sur la situation

– La FFII France ne sera pas présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre en juillet 2020 car cette session n'aura pas lieu ni à Paris Open Source Summit en décembre 2020 car cette session n'aura pas lieu.

Année 2019 :

– Notre AG 2019 le lundi 9 décembre 2019 à Paris

– Notre présence à Paris Open Source Summit les 10 et 11 décembre 2019 à Paris (Dock Pullman, batiment 137, 87 Avenue des Magasins Generaux 93300 Aubervilliers )

– La FFII France ne sera pas présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre en juillet 2019 car cette session n'aura pas lieu.

Année 2018 :

– Notre AG 2018 le mardi 4 décembre 2018 à Paris

– Notre présence à Paris Open Source Summit les 5 et 6 décembre 2018 à Paris (Dock Pullman, batiment 137, 87 Avenue des Magasins Generaux 93300 Aubervilliers )

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Strasbourg du 8 au 12 juillet 2018 : voir RMLL2018

Année 2017 :

– Notre AG 2017 le mardi 5 décembre 2017 à Paris

– Notre présence à Paris Open Source Summit les 6 et 7 décembre 2017 à Paris (Dock Pullman, batiment 137, 87 Avenue des Magasins Generaux 93300 Aubervilliers )

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Saint Etienne du 1 au 7 juillet 2017 : voir RMLL2017

Année 2016 :

– Notre AG 2016 le mardi 15 novembre 2016 à Paris

– Notre présence à Paris Open Source Summit les 16 et 17 novembre 2016 à Paris (Dock Pullman, batiment 137, 87 Avenue des Magasins Generaux 93300 Aubervilliers )

Année 2015 :

– Notre AG 2015 le jeudi 19 novembre 2015 à Paris

– Notre présence à Paris Open Source Summit les 18 et 19 novembre 2015 à Paris (Dock Pullman, batiment 137, 50 Avenue du Président Wilson, 93200 Saint-Denis )

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Beauvais du 4 au 10 juillet 2015 : voir RMLL2015

Année 2014 :

– Notre présence à Solutions Linux les 20 et 21 mai 2014 à Paris (CNIT / La Défense - hall Marie Curie )

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Montpellier du 5 au 11 juillet 2014 : voir RMLL2014

– Notre AG 2014 le mardi 20 Mai 2014 à Paris

Année 2013 :

– Notre présence à Solutions Linux les 28 et 29 mai 2013 à Paris (CNIT / La Défense - hall Marie Curie )

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Bruxelles du 6 au 11 juillet 2013 : voir
RMLL2013

– Notre AG 2013 le samedi 12 Octobre 2013 à Paris

Année 2012 :

– Notre présence à Solutions Linux les 19, 20 et 21 Juin 2012 à Paris (CNIT / La Défense - hall Marie Curie )

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Genève du 7 au 12 juillet 2012 : voir
RMLL2012

– Notre AG 2012 le samedi 6 Octobre 2012 à Paris

Année 2011 :

– Notre présence à Solutions Linux les 10, 11 et 12 Mai 2011 à Paris (CNIT / La Défense - hall Marie Curie )

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Strasbourg du 9 au 14 juillet 2011 : voir RMLL2011

– Notre AG 2011 le samedi 1 Octobre 2011 à Paris

Année 2010 :

– Notre présence à Solutions Linux les 16, 17 et 18 Mars 2010 à Paris (Porte de Versailles)

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Bordeaux du 6 au 11 juillet 2010 : voir
RMLL2010

– Notre AG 2010 le samedi 18 Septembre 2010 à Paris

Année 2009 :

– Notre présence à Solutions Linux les 31 Mars & 1-2 Avril 2009 à Paris (Porte de Versailles)

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Nantes du 7 au 11 juillet 2009 : voir
RMLL2009

– La Journée Mondiale Contre les Brevets Logiciels le 24 Septembre 2009

– Notre AG 2009 le samedi 10 Octobre 2009 à Paris

Année 2008 :

– Notre présence à Solutions Linux les 29-30-31 Janvier 2008 à Paris (CNIT / La Défense)

– La FFII France est présente aux Rencontres Mondiales du Logiciel Libre à Mont-de-Marsan du 1er au 5 juillet 2008 : voir RMLL2008

– Notre AG 2008 le samedi 20 Septembre 2008 à Paris

– Notre présence à Paris Capitale du Libre les 24-25 Septembre 2008

– La Journée Mondiale Contre les Brevets Logiciels le 24 Septembre 2008

COMPTE-RENDU-AG2020

Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche — 2020-11-09T02:46:00Z

ORDRE DU JOUR :

Election des assesseurs
Quitus (approbation de la gestion financière de l'association)
Approbation du bilan moral
Election des membres du conseil d'administration de la FFII France

PRESENTS :

Erwan HAMON
François ELIE
Rene Paul MAGES
Marie-Madeleine PIROCHE
Xavier ROCHE

Ouverture de la séance à 19h30

1 / Election des assesseurs
Il n'y avait pas de candidat déclaré durant la période de vote électronique.
Marie-Madeleine PIROCHE et François ELIE sont élus pour l'AG 2020 ( 4 voix pour )
14 votes électroniques ont été enregistrés et 4 procurations

2/ Présentation du bilan financier et certification des comptes

3/ Présentation du bilan moral

4/ Vote sur le bilan moral
Le bilan est lu et approuvé à l'unanimité (19 voix pour )

5/ Quitus financier
Le quitus est donné à l'unanimité (19 voix pour)

6/ Election des candidats au CA
Erwan HAMON, élu ( 1 abstention, 18 voix pour )
Bernard LANG, élu ( 19 voix pour )

Le nouveau CA élu procède à l'élection du bureau après l'assemblée générale. Le nouveau CA est ainsi composé :

René Paul MAGES, président
Erwan HAMON, secrétaire
Xavier ROCHE, trésorier
Anne TRAMUT
Bernard LANG
François ELIE
Georges FEDERMANN
Oliver HESSLING

Clôture de la séance à 20H27.

Appel-urgent-de-la-FFII

2020-10-08T22:15:00Z

Crowdfunding call of october 2020 to support our fights against the UPC.
UPC = Unified Patent Court

Octobre 2020 / October 2020

Etant donné l'urgence de l'appel de crowdfunding nous ne sommes pas en mesure de traduire en français ces 2 communiqués :

https://ffii.org/donate-now-to-save-europe-from-software-patents-says-ffii/

https://ffii.org/open-letter-to-the-bundesrat-on-the-unitary-patent-tomorrow-germany-will-be-asked-to-violate-multiple-international-agreements/

https://galette.ffii.fr/infos_donation_en.php (donation link)

Articles en français :

http://www.ffii.fr/le-point-sur-la-situation-en-bref

http://www.ffii.fr/brevet-unitaire-brexit

http://www.ffii.fr/Brexit-La-FFII-rejette-la

https://blog.ffii.org/pourquoi-faut-il-rejeter-le-brevet-unitaire/

https://linuxfr.org/users/zoobab/journaux/la-ffii-appelle-aux-dons-contre-le-brevet-logiciel-unitaire

Page Brevet Unitaire du WIKI de la FFII France :

http://wiki.ffii.fr/wakka.php?wiki=LeBrevetUnitaire

Assemblée générale 2020

Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche — 2020-09-18T02:42:00Z

L'assemblée générale de l'association aura lieu le lundi 9 novembre 2020 , de 19h30 à 21h00 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Siège de l'Association FFII France
636 Avenue Marguerite Audoux
83700 SAINT-RAPHAEL

Les membres de la FFII France pourront participer en ligne à cette AG ;
Un lien leur sera communiqué par email 48 heures avant le début de l'assemblée générale.

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2020 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du lundi 26 octobre 2020 et sera clos à 19h30 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Xavier Roche
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France

COMPTE-RENDU-AG2019

Erwan Hamon, Rene Paul Mages (ramix), Xavier Roche — 2019-12-09T10:43:00Z

ORDRE DU JOUR :

Election des assesseurs
Approbation du bilan moral
Quitus (approbation de la gestion financière de l'association)
Election des membres du conseil d'administration de la FFII France

PRESENTS :

Erwan HAMON
Rene Paul MAGES
Xavier ROCHE
Oliver HESSLING

Ouverture de la séance à 19h30

1 / Election des assesseurs

Il n'y avait pas de candidat déclaré durant la période de vote électronique.
Erwan HAMON et Xavier ROCHE ont été élus pour l'AG 2019 ( 4 VOIX POUR )

12 votes électroniques ont été enregistrés et 1 procuration.

Les votes électroniques non signés ont été validés.
Nombre de membres à jour de cotisation : 19
Quorum : 5
Votants et représentés : 16

2 / Quitus financier

Le quitus est donné (16 POUR)

3 / Bilan moral

Le bilan est lu et approuvé à l'unanimité (16 POUR)

4 / Election des candidats au CA

Anne TRAMUT élue ( 16 voix POUR )
Oliver HESSLING élu (16 voix POUR)
Xavier ROCHE élu ( 16 voix POUR )

5 / Motion :

Aucune

6 / Points divers non soumis à vote

Aucun

7 / Election du bureau

Le nouveau CA élu procède à l'élection du bureau après l'assemblée générale.

Le nouveau CA est ainsi composé :

René Paul MAGES, président
Erwan HAMON, secrétaire
Xavier ROCHE, trésorier
Anne TRAMUT
Bernard LANG
François ELIE
Georges FEDERMANN
Oliver HESSLING

Clôture de la séance à 21h00

Assemblée générale 2019

Erwan Hamon, Mathieu Deschamps (mathdesc), Rene Paul Mages (ramix) — 2019-11-07T10:40:00Z

L'assemblée générale de l'association aura lieu le lundi 9 décembre 2019, de 19h30 à 21h00 environ , et se tiendra à l'adresse suivante :

Au Pere Tranquille,
16 Rue Pierre Lescot
75001 Paris

Accès : Métro Les Halles

Ordre du jour :

Présentation du bilan financier
Certification des comptes
Présentation du bilan moral
Vote sur le bilan moral
Quitus financier
Élection des nouveaux membres du CA

Confirmation de présence :

Important : Les personnes qui pensent pouvoir assister à l'assemblée générale peuvent le signaler en envoyant un courriel à l'adresse : bureau AT ffii.fr

Modalités de vote :

Seuls les adhérents à jour de leur cotisation 2019 pourront prendre part aux votes.

Le vote électronique sera ouvert à partir du lundi 25 novembre 2019 et sera clos à 19h30 le jour de l'assemblée générale, l'heure d'envoi du message faisant foi.

Au plaisir de vous rencontrer à Paris !

Erwan Hamon
Secrétaire de la FFII France

Mathieu Deschamps
Trésorier de la FFII France

Rene Paul Mages
Président de la FFII France