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Trouver des brevets

dimanche 16 novembre 2008 par MathDesc

Où trouver les brevets

Il existe au moins 4 méthodes recensées :

  • Gauss, la base de données de la FFII, ne liste que des brevets logiciels
  • Plutarque, la base de données de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)
  • EpoLine®, la base de données de l’OEB (ou EPO en anglais), recense tous les brevets, vous devrez alors faire des recherches pour savoir s’il s’agit d’un brevet logiciel.
  • Esp@cenet, autre base de données de l’OEB avec moteur de recherche simplifié et avancé.

Pour s’inscrire sur epoline : allez sur http://www.epoline.org/ et demandez un login (« s’inscrire pour un identifiant et un mot de passe », dans le cadre de droite). C’est gratuit et automatique.


Google patents : brevets disponibles sur le site web de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO). Accès : gratuit




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