Accueil > Brevets logiciels > Exemples de brevets logiciels > Exemples de brevets logiciels

Exemples de brevets logiciels

Imprimer en PDF

Articles de cette rubrique


Des brevets logiciels Imprimer en PDF (Exemples de brevets logiciels)

samedi 20 septembre 2008 par Rene Paul Mages (ramix)

Des exemples de brevets logiciels

  Exemples de brevets logiciels





  Où trouver les brevets

Il existe au moins 4 méthodes recensées :

  • «  »EpoLine«  » la base de données de l’OEB (ou EPO en anglais), recense tous les brevets, vous devrez alors faire des recherches pour savoir s’il s’agit d’un brevet logiciel.

Esp@cenet http://ep.espacenet.com/advancedSea... autre base de données de l’OEB avec moteur de recherche simplifié et avancé.

Pour s’inscrire sur epoline : allez sur http://www.epoline.org et demandez un login (« s’inscrire pour un identifiant et un mot de passe », dans le cadre de droite). C’est gratuit et automatique.


Google patents : brevets disponibles sur le site web de l’United States Patent and Trademark Office (USPTO). Accès : gratuit



Articles de cette rubrique



Des brevets logiciels Imprimer en PDF (Exemples de brevets logiciels)

samedi 20 septembre 2008 par Rene Paul Mages (ramix)

Des exemples de brevets logiciels



Brevets sur les stratégies fiscales Imprimer en PDF (Exemples de brevets logiciels)

mardi 24 octobre 2006 par Rene Paul Mages (ramix)

En octobre 2006, une série d’articles dans la presse états-unienne fait état d’inquiétudes concernant des brevets sur des stratégies fiscales. Les conseillers fiscaux américains commencent à percevoir le danger des brevets logiciels, en étant horrifiés par l’éventualité de brevets sur les stratégies fiscales. Ceux-ci sont considérés par leur partisans comme des brevets sur des méthodes commerciales (business methods). Il s’agit d’une illustration particulièrement accessible et parlante des dangers des brevets logiciels.



Boutique web européenne brevetée Imprimer en PDF (Exemples de brevets logiciels)

mardi 21 septembre 2004 par Gérald Sédrati-Dinet (gibus)

La boutique web représentée ci-dessus est une parfaite illustration du champ de mines que représentent les brevets logiciels : impossible de mettre en place la moindre fonctionnalité de commerce électronique sans poser le pied sur un brevet logiciel susceptible de faire exploser l’ensemble de l’affaire.



Un brevet met en peril AJAX et les applications web dynamiques Imprimer en PDF (Brevet 180 (US))

jeudi 2 mars 2006 par Christophe Tronche

Répétons-le : ce n’est pas parce qu’un aventurier fait une tentative de dépôt et tente de s’approprier une large part d’une technologie (par ailleurs largement existante) que le brevet sera accordé. BUSINESS GARDEN s’inquiète ici dès le dépôt du brevet, ce qui montre au moins la prise de conscience du problème des brevets logiciels par une audience de plus en plus vaste.



Accueil | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 38252

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site Brevets logiciels  Suivre la vie du site Exemples de brevets logiciels   ?

Site réalisé avec SPIP 3.1.1 + AHUNTSIC

Creative Commons License